Les instances représentatives et consultatives

Les instances représentatives et consultatives

Commission médicale d’établissement (CME)

La CME réunit la communauté médicale. Elle comprend les médecins responsables de pôles. L’ensemble des praticiens qui travaillent à l’hôpital est invité à participer aux réunions de cette instance médicale. Elle est présidée par un praticien élu par ses pairs.
Son président est le Docteur Jean-Louis FEUGEAS et son vice-président le Docteur Jean-David URBANO.

Comité Social d’Etablissement (CSE)

La loi de transformation de la fonction publique d’août 2019 a réorganisé les instances représentatives des personnels, notamment en fusionnant les comités techniques d’établissement (CTE) et les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) en une instance unique : le comité social.
Chargé d’examiner les questions collectives et les conditions de travail, ce comité a été afin de développer une vision intégrée des politiques de ressources humaines et des conditions de travail.

Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médicotechniques (CSIRMT)

La CSIRMT représente les différentes catégories de personnel qui participent à la mise en œuvre des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques. Cette commission est consultée sur l’organisation générale des soins infirmiers et sur les projets les plus importants pour l’établissement. Elle est présidée par le Directeur des Soins, Madame Catherine VOJNOVIC.

Les 4C

C’est une création ciotadenne !
Un seul comité qui rassemble CLIN / CLAN / CLUD / COMEDIMS pour le Centre Hospitalier et les 3 EHPAD (Rayon de Soleil, Lou Cigalou, La Soubeyrane).

Cette organisation permet de rassembler l’ensemble des instances en une seule et même séance, et de créer une véritable transversalité et pluridisciplinarité de l’ensemble des acteurs de santé, sur des thématiques centrées patient et qualité de prise en charge.

Le CLAN : Comité de liaison en alimentation et nutrition
Composé : Président : Dr. ALJUNDI / Vice-Président : Mme ARGOUD
Membres : Médecins, Diététiciennes, Cadres de Santé, professionnels de la Restauration
Les missions : en lien avec la CME, le CLAN est une structure consultative participant par ses avis ou propositions à une triple mission :

    • Mission de conseil : pour l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des patients, et l’amélioration de la qualité de l’ensemble de la prestation alimentation-nutrition
    • Mission d’impulsion : impulse des actions adaptées à l’établissement destinées à résoudre des problèmes concernant l’alimentation ou la nutrition
    • Mission de formation des personnels impliqués.

Le CLUD : Comité de Lutte contre la Douleur
Composé : Dr. VERLINDE, Présidente / M. LEMOINE, Vice-Président
Membres : Médecins, Cadres de Santé, IDE, AS
Les missions :

    • Le CLUD vise à améliorer la prise en charge de la douleur.
    • Il est force d’analyse, de proposition, de validation, de coordination et de communication vis-à-vis du public et des professionnels.
    • Il aide au développement de la formation continue et à la mise en place de plans d’amélioration de la qualité pour l’évaluation et le traitement de la douleur.

Notre établissement est partenaire du Réseau Prise en Charge de la Douleur PACA Ouest.

Le CLIN : Comité de Lutte contre les infections nosocomiales
Composé : Président : Dr. SEUX / Vice-Président : Dr. VIRRION
Membres : Médecins, Pharmaciens, EOH, Cadres de Santé, IDE, Représentants services Techniques, Représentants des Usagers
Les missions :

    • Elaborer un programme d’actions visant à prévenir les infections nosocomiales et réduire leur fréquence.

Le COMEDIMS : Commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles
Composé : Président : Dr. IVRY-REPIQUET / Vice-Président : Dr. VERLINDE
Membres : Médecins, Pharmaciens, EOH, Cadres de Santé, IDE, Préparateurs en pharmacie
Les missions :

    • Participer à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles à l’intérieur de l’établissement
    • Etre partie prenante dans la mise en place du contrat de bon usage (Conformément aux Articles R5126-48 et suivant le Code de la Santé Publique).
    • Formaliser des recommandations en matière de prescription et de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et de lutte contre l’iatrogénie médicamenteuse.

Comité de Sécurité Transfusionnelle et d’Hémovigilance (CSTH)

Le CSTH s’assure de contribuer, par se études et ses propositions, à une amélioration de la sécurité des patients qui sont transfusés dans notre établissement. (Conformément aux Articles R1221-31 et suivant le Code de la Santé Publique)

Comité d’amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins (COQUASS)

Cette commission est partie prenante dans le suivi des travaux et la préparation aux visites de certification de l’établissement, ainsi que dans le déploiement des démarches d’évaluation et d’amélioration des pratiques.
Le COQUASS :

    • décline les axes stratégiques en plan d’actions
    • propose des moyens et une méthodologie de travail
    • présente les résultats et avancements des projets
    • prépare les démarches d’autoévaluation et de certification / évaluation externe
    • présente les actions de prévention et d’amélioration dans le cadre de la gestion des risques (gestion des EI, RETEX-RMM…)

Le COQUASS est composé principalement de la direction, de médecins impliqués dans la démarche, des pilotes des CQ, de représentants du personnel et de représentants des usagers.

Commission des Usagers (CDU)

Cette commission est chargée de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil des personnes malades et de leurs proches, ainsi que de leur prise en charge.
Elle facilité les démarches des patients et de leurs proches et veille à ce qu’ils puissent, le cas échéant, exprimer leurs griefs auprès des responsables de l’établissement, entendre les explications de ceux-ci et être informés des suites de leurs demandes.
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Organisation

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